Déposée le 6 avril 1989 par HERVE CHAPELIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est HERVE CHAPELIER, domicilié(e) 12, rue Gutenberg, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BENOIT-LEFEBVRE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523048.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HERVE CHAPELIER - 12, rue Gutenberg, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France
Cabinet BENOIT-LEFEBVRE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38
Inscription le 5 décembre 1996 - Concession de licence n°209724 - Publication au BOPI 1996-12-05
Inscription le 6 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205796 - Publication au BOPI 1996-09-06
Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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